Mentions légales

Mentions Légales

1. Identification de l'éditeur du site

Le présent site, Maison Clémence Hyais, est édité par :

  • Nom : Clémence Hyais
  • Raison sociale : Maison Clémence Hyais
  • Adresse : 17 route de l'atelier 40400 Saint-Yaguen
  • Forme juridique : Auto-entrepreneur
  • Numéro d’immatriculation : 89500038800028
  • Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable - article 293 B du CGI
  • Directeur de la publication : Clémence Hyais
  • Email : maisonclemencehyais@gmail.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
  • Adresse : 150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada
  • Téléphone : +1-888-746-7439
  • Site web : www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus disponibles sur le site Maison Clémence Hyais (textes, images, graphismes, vidéos, fichiers numériques, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de Maison Clémence Hyais.

Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation commerciale des contenus sans autorisation préalable est interdite et passible de sanctions conformément au Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

Nous nous efforçons de garantir l'exactitude et la mise à jour des informations disponibles sur le site. Cependant, Maison Clémence Hyais ne saurait être tenue responsable des :

  • Erreurs ou omissions dans le contenu.
  • Dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des services proposés.
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5. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Maison Clémence Hyais s’engage à garantir la confidentialité des données personnelles collectées sur son site.

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  • L’amélioration de l’expérience utilisateur.

Elles ne sont jamais cédées ou revendues à des tiers sans consentement explicite.

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7. Conditions de vente

Les produits proposés sur Maison Clémence Hyais sont :

  • Des prestations de services (conseils en décoration, planches d’ambiance, modélisations 3D, etc.).

Politique de remboursement

  • Prestations de services : Aucun remboursement une fois la prestation commencée.

8. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut d’accord, le litige sera soumis aux juridictions françaises compétentes.

Ces mentions légales sont régies par la loi française.

Date de mise à jour : 27/12/2025